|
|
 |
 Editeur :
|
|
|
GEVIL
Espace Entreprises
50 rue Racine
69100 VILLEURBANNE
Tél. 04 72 40 56 31
Fax 04 78 03 69 12
|
|
|
Mentions légales
|
|
|
Le présent site constitue une oeuvre dont l'association "GEVIL" est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
|
|
|
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées, sonores ou non, ainsi que toute oeuvre intégré dans le site sont la propriété de l'association "GEVIL" ou de tiers ayant autorisé l'association "GEVIL" à les utiliser.
|
|
|
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
|
|
|
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
|
|
|
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l'association "GEVIL", est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
|
|
|
Informatique et libertés
|
|
|
Conformément à l’article 27 de la loi 78-17, Informatique et Libertés, de janvier 1978, vous pouvez accéder aux messages que vous avez laissés et procéder éventuellement à des rectifications aux données vous concernant en écrivant à :
|
|
|
GEVIL
Espace Entreprises
50 rue Racine
69100 VILLEURBANNE
|
|
|
Confidentialité des messages
|
|
|
Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale.
|
|
|
Site réalisé et hébergé par
|
|
|
|
|
|
Add Online
80 rue d’Alsace
69100 Villeurbanne
Tél. 04 37 43 12 60
Fax 04 37 43 12 69
|
|
|
|
|
